
MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du Site :
Le site Patrimoine-Stratégies est édité par Prium City, une société SAS au capital de 10000 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 815 116 132, dont le siège social est situé :
11 Boulevard Brune, 75014 Paris
Téléphone : 06 64 80 78 52
E-mail : david.rano@patrimoine-strategies.fr
Directeur de la publication : David RANO
2. Hébergeur du Site :
Le site Patrimoine-Stratégies est hébergé par :
-
Wix Online Platform Limited
-
1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
3. Propriété Intellectuelle :
Le contenu du site Patrimoine-Stratégies, y compris les textes, images, graphiques, logos, et autres éléments, est protégé par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, distribution, ou exploitation de tout ou partie de ce contenu, de quelque manière que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de Prium City ou des détenteurs des droits concernés.
4. Collecte et Traitement des Données Personnelles :
Conformément à la réglementation en vigueur, Prium City collecte et traite les données personnelles des utilisateurs du site [Nom du Site] dans le respect de leur vie privée. Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
5. Cookies :
Le site Patrimoine-Stratégies utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs. En poursuivant leur navigation sur le site, les utilisateurs consentent à l'utilisation de cookies conformément à notre Politique de Cookies.
6. Liens Hypertextes :
Le site Patrimoine-Stratégies peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Prium City décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et quant aux pratiques en matière de protection des données personnelles de ces derniers.
7. Limitation de Responsabilité :
Prium City s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site Patrimoine-Stratégies, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité, ou la pertinence de ces informations. En conséquence, Priium City décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite du contenu du site Patrimoine-Stratégies.
8. Droit Applicable et Juridiction Compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable à Paris.
Tout litige relatif aux présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris
Fait à Paris le 15 Avril 2024